INFORMATIONS GÉNÉRALES
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique modifié par l’article 1er de la Loi n°2016-444 du 13 avril 2016, il est précisé aux utilisateurs du site neptuneclubdefrance.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et créateur du site internet susnommé : NEPTUNE CLUB DE FRANCE
Siège : 17 Rue Blomet 75015 Paris
Directeur de la publication : Guy HERVIER
Email : secretariat.ncf@gmail.com
HÉBERGEUR
HostPapa
5063 North Service Road
Suite 102
Burlington, ON
L7L 5H6
Canada
CONCEPTION ET RÉALISATION
Le présent site a été réalisé par : Audrey ROSCOP
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le NEPTUNE CLUB DE FRANCE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont notamment protégées au titre de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact, par l’envoi de messages électroniques, ou via des outils de mesure d’audience sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Directeur de publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
LIENS HYPERTEXTES, COOKIES ET GÉOLOCALISATION
Le NEPTUNE CLUB DE FRANCE n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site du NEPTUNE CLUB DE FRANCE et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par le NEPTUNE CLUB DE FRANCE.
Pour le bon fonctionnement de ce site Internet, certains cookies peuvent-être installés sur votre terminal. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation et statistiques.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l’utilisateur du site neptuneclubdefrance.fr de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le NEPTUNE CLUB DE FRANCE décline toute responsabilité liée à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.